Prochain conseil municipal : En septembre, date à confirmer.

Décision modificative n° 1 au budget principal 2022
Régularisation amortissements
Délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Délibération cadre relative au Régime Indemnitaire des Agents de la Police Municipale
Marché de livraison de repas en liaison froide dans les écoles et les centres de loisirs
Rapport du concessionnaire du Multi-accueil Collectif Les Farfadets pour l’année 2021
Politique documentaire et partenariats de la bibliothèque municipale Victor Gélu
Requalification de l’espace culturel Clément David – Protocole transactionnel simplifié avec la SNEF SA
Autorisation de défrichement de la parcelle section CS n° 30 par la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre du projet Val’Tram
Acquisition pour l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section CP n° 116 lieu-dit La Colombière
Aliénation de la parcelle section BX n° 164, 777 Route de Lascours
Adhésion à l’association Forêt Modèle de Provence
Dénominations des voies

Voir la vidéo : https://youtu.be/qz26ia8_Ovo

Admission en non-valeur de créances éteintes
Admission en non-valeur de créances éteintes
Recueil de l’avis des représentants de la collectivité et fixation du nombre de représentants titulaires de personnel et de la collectivité auprès du comité social territorial
Désaffectation et déclassement d’un ancien château d’eau, Route de Lascours, parcelle section BX n° 164
Aliénation du terrain et de la maison sis sur la parcelle section AC n° 161 – ancienne Perception de Roquevaire
Schéma régional des carrières – consultation de la Métropole Aix Marseille Provence – avis de la commune de Roquevaire
Adhésion au groupement de commandes porte par le syndicat mixte d’énergie du département des bouches du Rhône (SMED) pour l’achat d’énergies et de travaux, fourniture et services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
Attribution de subventions aux associations
Dénominations de voie Traverse Auguste Boyer
Demande de subvention – Fédération Française de Football – Création d’un Club House
Demande de subvention – Fédération Française de Football – Création d’un ensemble vestiaires pour un classement fédéral
Demande de subvention – Fédération Française de Football – Création d’un terrain de grands jeux éclairé en gazon synthétique.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2022

Voir la vidéo : 

www.youtube.com/watch?v=q-9uS_ZN0BQ&t=7s&ab_channel=CommunicationRoquevaire

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile – Avis de la Commune sur le bilan de la concertation et sur le projet de PLUi à arrêter
Bilan annuel des acquisitions et cessions opérées en 2021 par l’Etablissement public foncier.
Adoption du Compte de gestion du receveur municipal exercice 2021.
Adoption du Compte Administratif 2021.
Reprise des résultats 2021 et affectation sur le budget primitif 2022
Fixation des taux des impositions directes locales pour 2022.
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de réaménagement du stade Léon David – Révision n° Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la nouvelle école élémentaire Joseph Martinat – Révision n° 1.
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de création de la maison des associations l’Univers du Cigalon – Révision n° 1.
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de rénovation du centre ancien – Révision n° 2.
Adoption du budget primitif 2022.
Signature d’une convention d’objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales du personnel communal.
Signature d’une convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la fondation 30 millions d’amis pour l’année 2022.
Déclassement de l’ancien centre de secours de Roquevaire et aliénation du terrain avec bâtiments cadastré section AH n° 389.
Cession du terrain et de la maison sis sur la parcelle AC n° 161 – Ancienne Trésorerie de Roquevaire – Désaffectation et déclassement du domaine public.
Dénominations des voies.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 12 avril 2022

Voir la vidéo : https://youtu.be/13tdzYAMhac

 

Débat sur les orientations budgétaires 2022.
Délégation de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification de la délibération n° 28/2020.
Opération le Clos Castellan – Versement d’une subvention d’équilibre pour surcharge foncière et accord de principe pour une garantie d’emprunt à 100 %.
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune.
Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
Contrat groupe assurance des risques statutaires.
Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le CCAS.
Débat sur la protection sociale complémentaire.
Correction pour erreur matérielle concernant l’identité du demandeur Monsieur JAMET Noel en lieu et place de Madame PESSIONNE-JAMET Jeanine, sur la délibération n°88/2021 en date du 21 novembre 2021.
Remembrement d’une partie de la demi carraire de l’Etoile d’une surface de 132 m², au profit de la propriété de Monsieur BOZONNIER cadastrée BL97 et BL478.
Cession à un particulier d’une parcelle intégrée dans le domaine privé de la Commune.
Cession d’un local formant le lot numéro UN de la copropriété cadastrée Section AB n° 169 – autorisation de signer l’acte.
Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité.
Désaffectation et aliénation d’une portion du chemin rural de Malesabeilles Bassan- domaine privé de la commune.
Rétrocession à la Commune de voies et espaces communs.
Dotation du Trophée des Arts de la Ville de Roquevaire.
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.
Création d’emplois non permanents pour le remplacement des fonctionnaires ou des agents contractuels absents.
Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2022

Voir la vidéo :  https://www.youtube.com/watch?v=ry834GvUroU&ab_channel=CommunicationRoquevaire

Décision modificative n° 4 au budget principal 2021
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Exercice 2022 – Rénovation de la chaufferie du groupe scolaire de Lascours
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – Exercice 2022 – Réhabilitation de la salle polyvalente Raymond Reynaud
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Exercice 2022 – Réfection des chemins de Bassan et Roussargues
Abrogation de la Convention d’occupation pour l’implantation d’un relais hertzien en forêt communale de Roquevaire.
Cession d’un local formant le lot numéro UN de la copropriété cadastrée Section AB n° 169.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2022

Voir la vidéo : https://youtu.be/04ny86By4rI

Suite à des problèmes techniques, l’enregistrement n’a pas commencé au début de la séance et le son est inaudible. Veuillez nous en excuser.

Révision n° 7 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de requalification de l’espace Clément David.
Apurement de créances éteintes.
Construction d’une nouvelle école élémentaire Joseph Martinat et réhabilitation de la salle polyvalente Raymond Reynaud.
Approbation de l’avenant n°4 à la convention de gestion relatives à la compétence « Parcs et aires de stationnement » de la commune de Roquevaire.
Approbation d’une convention pour la mise à disposition d’un portail des services « Guichet unique » dans le cadre de la dématérialisation des Déclarations d’intention d’aliéner (DIA) entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes membres.
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle CS 0013 – 352, route de Saint Vincent – Autorisation de signature.
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle CS 0471 – 352, route de Saint Vincent – Autorisation de signature.

Télécharger le compte-rendu du conseil muncipal du 20 décembre 2021

Voir la vidéo : https:/youtu.be/ZgIc4dVeDEo

 

Décision modificative n° 3 au budget principal 2021
Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal 2022
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Modification du tableau des effectifs de la Commune
Adhésion à la convention au pôle santé : Médecine professionnelle et préventive et prévention et sécurité au travail pour les années 2022-2023
Expérimentation du Télétravail
Participation financière de l’employeur à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 13 pour le risque Prévoyance/Maintien de salaire.
Règlement intérieur de la formation
Réaménagement du stade Léon-David – Augmentation de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération
Cession des parcelles de terrain cadastrées section AT n° 685/686/687/688/689
Acquisition des parcelles de terrain cadastrées Section AX n° 21/22/24/25/26/27/78/82/84/96/
Acquisition à l’amiable de l’extrémité de la parcelle cadastrée BW n° 420 d’une superficie de 10 m2
Circulation des véhicules des Comité Communal des Feux et Forêts et des Réserves Communales de Sécurité Civile
Concession de gestion et d’exploitation de la crèche Les Farfadets – Avenant n° 1 au contrat de concession
CAF – Convention Territoriale Globale de services aux familles 2020/2023 – Convention d’objectifs et de financement
Convention d’occupation pour l’implantation d’un relais hertzien en forêt communale de Roquevaire.
Dénominations des voies communales
Motion pour la défense du Régime spécial de sécurité sociale des mineurs.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2021

Voir la vidéo : https://youtu.be/NbhZMuecP9M

Décision modificative n° 2 au budget principal 2021
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune
Dégrèvement loyer local L’Entrepôt à Lascours en raison de la crise sanitaire
Attribution de subventions aux associations
Signature d’une convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la fondation 30 millions d’amis
Arrêt du fonctionnement de la station Gaz Naturel Véhicules (GNV) sise Quartier Pont de Joux à Auriol
Approbation du dossier d’enquête préalable à la Déclaration d’utilité publique et du dossier d’enquête parcellaire pour cessibilité avant sa transmission à Mr le Préfet du département des Bouches du Rhône

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 6 septembre 2021

Voir la vidéo : https://youtu.be/e9-V8YT-5gM

Concession de gestion et d’exploitation de la crèche Les Farfadets – Choix du concessionnaire – Contrat de concession
Décision modificative n° 1 au budget principal 2021
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Attribution de subventions aux associations
Mise en place de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection IFCE
Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
Modification du tableau des effectifs de la Commune
Rapport du concessionnaire du multi accueil collectif Les Farfadets pour l’année 2020
Acquisition de bien vacant et sans maître «CARLES XX»
Acquisition de bien vacant et sans maître «MILLION Edouard»
Acquisition de bien vacant et sans maître «GRAS Marius Antoine»
Acquisition de bien vacant et sans maître «DURAND Henri»
Acquisition de bien vacant et sans maître «DUVAL Marcel»
Acquisition de bien vacant et sans maître «ROUX Fortuné»
Acquisition de bien vacant et sans maître «MARTINELLI Albert»
Acquisition de bien vacant et sans maître «FERRAUDI Joseph Antoine»
Acquisition de bien vacant et sans maître «CAMOIN Henri»
Contrat contrôle entretien sites naturels d’escalade : Vallon du Marseillais, Grand Vallon et Ravin de Garlaban.
Contrat d’hébergement sur le site TDF 1 du Garlaban

Télécharger le compte-rendu conseil municipal du 5 juillet 2021

Voir la vidéohttps://youtu.be/54MxjbxJ-Sw

Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitat
Exonération de la redevance d’occupation du domaine public des années 2020 et 2021 pour les terrasses des bars, snacks et restaurants en raison de la crise sanitaire
Garantie à 45% pour le prêt n°122027 accordé à la SA HLM UNICIL pour le programme Côté Rives
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Sud dans le cadre du Fonds Régional d’Aménagement du Territoire pour l’acquisition du terrain de la nouvelle école élémentaire – Acte engagement
Modification du règlement intérieur des activités culturelles du service Education et Actions Culturelles

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2021

Voir la vidéo : https://youtu.be/rHyfGcOHLgY

Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
Engagement d’une procédure d’expropriation de Monsieur et Madame BERNARD pour l’extrémité de la parcelle cadastrée Section BW N°420
Projet Urbain Partenarial « Capiens » avenant n° 1 à la convention passée avec la SARL L’ESCAILLON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association pour la Permanence des Soins Timone (APST)
Modification du règlement intérieur du service Education
Bail TDF – Roquevaire 1 – Mont du Marseillais Garlaban
Bail TDF – Roquevaire 2 Saint Roch – Plâtrières
Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée Section AD N°163-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône et du Conseil Régional Sud.
Motion demande de subvention auprès du Conseil un pour un véritable Service Public de l’Energie

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 8 avril 2021

Voir la vidéo : cliquer ici

Ordre du jour :

Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2020
Adoption du Compte Administratif 2020
Reprise des résultats 2020 et affectation sur le budget primitif 2021
Fixation des taux des impositions directes locales pour 2021
Révision n° 6 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de requalification de l’espace Clément David
Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de rénovation du centre ancien
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de réaménagement du stade Léon David – Révision n° 2
Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la nouvelle école élémentaire Joseph Martinat
Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de création de la maison des associations l’Univers du Cigalon
Adoption du budget primitif 2021
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Exercice 2021 – Requalification du stade Léon David
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Exercice 2021 – Aménagement du local associatif L’Univers du Cigalon
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local « Rénovation énergétique des bâtiments – Exercice 2021 –
Réhabilitation de la salle polyvalente Raymond Reynaud
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local Exercice 2021 – Construction de la nouvelle école élémentaire Joseph Martinat
Cession de la parcelle cadastrée section AH n°389, à la SAS 45 LES ALLIES – Déclassement et cession anticipés du domaine public- Retrait de la délibération N°64/2018 – Autorisation de déposer un permis de construire
Garantie à 45% pour le prêt n°119528 accordé à la SA HLM UNICIL pour le Programme Les Terrasses du Château PLS
Garantie à 45% pour le prêt n° 119524 accordé à la SA HLM UNICIL pour le programme Les Terrasses du Château PLUS
Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « le jardin des pommes »
Attribution d’une subvention exceptionnelle COVID à l’association « le jardin des pommes »

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2021

Voir la vidéo : cliquer ici

 

 

Débat d’orientation budgétaire 2021
Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal 2021
Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016-2020- Conseil Départemental des Bouches du Rhône – Redéploiement des crédits
Mise à jour des tarifications au cimetière communal
Modification du tableau des effectifs de la commune
Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Règlement intérieur de la bibliothèque municipale Victor Gélu
Habilitation de la Commission d’appel d’offres pour siéger dans la procédure de délégation de service public de la crèche collective « les Farfadets »
Rapport sur le principe de la délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la crèche collective « Les Farfadets »
Construction d’une nouvelle école élémentaire et réhabilitation de la salle polyvalente Raymond Reynaud, lancement d’un concours de maîtrise d’oeuvre
Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité
Dénominations des voies communales
Modificatif du parcellaire cadastral du domaine privé de la commune – cession à des particuliers
Acquisition de plein droit de biens vacants et sans maître
Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil d’Administration de l’Office Foncier Solidaire Façonéo
Dotation du Trophée des Arts de la Ville de Roquevaire
Motion contre la fermeture de classe à l’Ecole maternelle de Lascours

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 15 février 2021

Une « Motion contre la fermeture de classe à l’Ecole maternelle de Lascours » a été rajoutée sur table lors de la séance du 15 février. CLIQUER ICI

Voir la vidéo : cliquer sur ce lien.

Approbation de la convention de partenariat pour le commerce de proximité avec le Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Approbation de l’avenant n°3 à la convention de gestion relative à la compétence « Parcs et aires de stationnement » de la commune de Roquevaire
Mise en place d’un tarif pour les frais d’enlèvement des dépôts sauvages de déchets
Convention tripartite d’exploitation de la station Gaz Naturel Véhicule (GNV) entre les communes d’Auriol, de la Destrousse et de Roquevaire
Adhésion au règlement Départemental d’attribution de la subvention opération façades dans le cadre du nouveau dispositif « aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. 
Révision n°5 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de requalification de l’Espace Clément David.

Télécharger le compte-rendu du 17 décembre 2020

Voir la vidéo : Cliquer sur le lien

Ordre du jour

Décision modificative n°3 au budget principal 2020
Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal 2021
Admission en non- valeur de titres de recettes sur le budget principal
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
Attribution de subventions aux associations
Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la commune pour siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Métropole Aix Marseille Provence
Désaffectation, déclassement et cession anticipée de la parcelle cadastrée section AD n°16 Ecole élémentaire « Joseph Martinat »
Rétrocession de la parcelle section BE numéro 291
CAF – Convention territoriale globale de services aux familles 2020 – 2023 (GTG) : approbation
Maîtrise d’oeuvre pour la requalification de l’Espace Culturel Clément David – Avenant modifiant la rémunération du maître d’oeuvre liée à la prolongation de la mission de suivi de chantier.

Télécharger le compte-rendu du 9 novembre 2020

Voir la vidéo : cliquer sur ce lien

Ordre du jour : 

Décision modificative n° 2 au budget principal 2020
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de rénovation des façades et du parvis de l’église Saint Vincent – Révision n° 3
Garantie à 55% pour le prêt n° 106856 accordé à la SA HLM UNICIL pour le programme AVANT SCENE
Modification du tableau des effectifs de la commune
Droit à la formation des élus
Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Acquisition à l’Euro symbolique de la parcelle section BM 18
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle CP 32
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle BK 167
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AZ 30 et AZ 50
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AX 68
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle CS 181
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AW 93
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle BK 168 et BK 169
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AZ 31
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AZ 24 et 27
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AX 74
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AB 2
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle CO 27
Renonciation d’une succession partiellement vacante au 2 rue du Calvaire
Approbation de la signature d’un acte relatif à une convention de servitudes
Désignation de représentants auprès de la régie des eaux du bassin minier et du Garlaban
Désignation de représentants auprès de l’Office de Tourisme intercommunal du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Désignation de représentants auprès du Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLAJJ) du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Dénominations des voies communales

Télécharger le compte-rendu du 9 septembre 2020

Ordre du jour :
Election des suppléants et des délégués de droit du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2020

Télécharger le compte-rendu du 10 juillet 2020.

Ordre du jour :

Décision modificative n° 1 au budget principal 2020
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement des Berges de l’Huveaune –Révision n° 3
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de rénovation des façades et du parvis de l’église Saint Vincent – Révision n° 2
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Abattement de 15 % de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour 2020
Garantie d’emprunt accordée à la SAHLM LOGIS MEDITERRANEE Modification de la délibération N° 38/2019 du 27 mai 2019
Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal
Modification du règlement intérieur du service Education
Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Huveaune (SMBVH) – Vœu à émettre
Présidence du Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol
Désignation des représentants du Conseil municipal au seinde l’Entente Intercommunale de la station de Gaz Naturelde Véhicules
Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil d’Administration et à l’Assemblée générale des actionnaires de la Société Publique Locale Façonéo
Acquisition du local «le Cigalon » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône et du Conseil Régional Sud- 
Modification de la délibération n° 6/2020
Déclaration d’intention d’aliéner une propriété communale cadastrée section AD n° 102 La Lithotyp – modification de la délibération n° 62/2019
Acquisition par la commune, à l’euro symbolique, de plusieurs parcelles situées aux Escanebières : Parcelles Section CK n°4-7-8-9 et 25 et section CN  n°164.
Acquisition par la commune, à l’euro symbolique, de plusieurs parcelles situées aux Escanebières : SECTION CK N°5-6-10 et 24.
Convention de servitude ENEDIS – Autorisation de signature
Rapport du concessionnaire du multi accueil collectif Les Farfadets pour l’année 2019

Télécharger le compte-rendu du 6 juillet 2020

 

Délégation de pouvoir au Maire selon les dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Règlement intérieur du Conseil Municipal
Constitution des commissions municipales
Constitution de la commission communale des impôts directs
Désignation d’un conseiller municipal comme correspondant défense
Election des membres  de la commission d’appel d’offres
Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil du Syndicat de gestion du relais assistantes maternelles des Collines
Election des représentants du Conseil Municipal au Syndicat Mixte d’aménagement et de gestion du Parc Régional de la Sainte Baume
Désignation des délégués auprès du Conseil d’Administration du Collège Louis Aragon
Désignation des délégués auprès du Conseil d’Administration « Le Jardin des Pommes »
Election des Représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration de la Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol
Désignation d’un délégué auprès de la Mission Locale du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Fixation du taux d’indemnité de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
Rétrocession de la parcelle Section BS n° 196
Cession gratuite à Monsieur DI PALMA Patrick d’une parcelle nouvellement créée cadastré Section BZ n° 409 d’une surface de 286 m2
Déclassement de portion de voirie communale dans le domaine privé de la commune « délaissés d’autoroute » et cession aux propriétaires riverains

Télécharger le compte-rendu du 9 juin 2020

Ordre du jour : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

1ère délibération : Election du Maire
2ème délibération : Fixation du nombre d’Adjoints
3ème délibération : Election des Adjoints

Télécharger le compte-rendu du 26 mai 2020

Installation du conseil municipal du 26 mai 2020. Voir la vidéo : cliquer ici