Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Création d’emplois et mise à jour du tableau des effectifs de la Commune des emplois permanents et non permanents
Temps de travail et rémunération des animateurs pour l’encadrement des séjours avec hébergement
Création d’emplois permanents à temps non complet pour une quotité de temps de travail inférieur à 50%
Création d’emplois à caractère rétroactif pour régularisation
Régularisation de l’opération d’ensemble menée avec la Société Logis Méditerranée
Signature de la Charte d’engagement pour le plan d’accélération pour la transition écologique 2023-2028 avec le Conseil départemental
Adhésion au règlement départemental dans le cadre du dispositif « aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » Complément à la délibération n° 107/2020 du 17 décembre 2020
Régularisation foncière de l’assiette du chemin de Saucette
Rétrocession d’une parcelle de terrain cadastrée Section DO N°20
Rétrocession d’une parcelle de terrain cadastrée Section EB N°65
Vente d’une parcelle de terrain cadastrée Section EB N°76-
Rétrocession d’une parcelle de terrain cadastrée Section EE N°1
Rétrocession d’une parcelle de terrain d’une superficie de 146 (cent quarante-six) m² cadastrée : Section EP N°137 (cadastrée BH N° 507 avant remaniement).
Achat à la Société Logis Méditerranée d’une parcelle de terrain cadastrée : Section CV N°139
Attribution d’une subvention à une association
Attribution d’une subvention complémentaire à l’APE ROQUEVAIRE CENTRE
Modification du règlement de fonctionnement du multi accueil collectif Les Farfadets
Convention de mise à disposition de matériels et moyens de communication informatiques au profit des communes en cas de crise cyber
Dénomination des voies

Voir la vidéo : https://youtu.be/hW7o3baLP14

Liquidation du Syndicat Intercommunal de Gestion du Relais d’Assistantes Maternelles Les Collines – Reprise des résultats 2023 sur le budget primitif 2024 de la commune
Délibération portant création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Approbation de la convention portant ouverture des ateliers métropolitains au bénéfice des agents des communes membres de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Approbation d’un Contrat de Mixité Sociale entre la commune de Roquevaire, la Métropole Aix-Marseille-Provence et l’Etat.
Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’œuvre  Val’Tram
Signature d’une convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône
Aliénation de portions de chemins communaux et de chemins ruraux – demande d’enquête publique préalable
Modification du règlement intérieur du service Education
Rapport du concessionnaire du multi accueil collectif Les Farfadets pour l’année 2023
Convention de servitude ENEDIS – Parcelle DY9-  Chemin de la Rouveirolle – Autorisation de signature
 Modification du tableau des effectifs12ème délibération : Protection fonctionnelle accordée par la commune au maire en exercice suite aux propos tenus par Mme Diane ARNOLD sur la page Facebook de ROQUEVAIRE, LA VIE.

Voir la vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=AkX6zC6hPBQ

Décision modificative n° 1 au budget principal 202
Liquidation du Syndicat intercommunal de Gestion du relais d’assistantes maternelles les Collines – Reprise des résultats 2023 sur le budget primitif 2024 de la commune
Adhésion à la convention foncière multisites habitat
Attribution de subventions aux associations
Convention de prise de possession anticipée d’emprise foncière dans le cadre de travaux d’amélioration de la circulation et de l’accès au massif
Signature de la Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus – CITEO
Convention relative à la redevance spéciale spécifique aux déchets communaux
Convention de partenariat pour l’amélioration de la prévention incendie dans les Bouches-du-Rhône
Convention départementale relative aux relations entre les communes adhérentes à l’AD CCFF /RCS 13 et le SDIS13
Signature d’une convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la fondation 30 millions d’amis pour l’année 2024
Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « le jardin des pommes »
Modification du tableau des effectifs de la Commune
Délibération pour la mise en place de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections – IFCE

Voir la vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=hhUU1O8yGLI

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Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2023
Adoption du Compte administratif de l’exercice 2023
Reprise des résultats 2023 et affectation sur le budget primitif 2024
Fixation des taux des impositions directes locales pour 2024
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la nouvelle école élémentaire Joseph Martinat – Révision n° 4
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de rénovation du centre ancien – Révision n° 3
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement des Berges de l’Huveaune – Révision n° 4
Provision pour créances douteuses
Budget primitif 2024
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement dans le cadre de l’instruction budgétaire et comptable M 57
Modification du tableau des effectifs de la Commune
Prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « Le Jardin des Pommes »
Protection fonctionnelle accordée par la commune au maire en exercice suite aux propos tenus par Mme Diane ARNOLD sur la page Facebook de ROQUEVAIRE, LA VIE
Adhésion de la commune de Roquevaire au groupement de commande de la métropole Aix Marseille Provence en vue de la passation d’un accord cadre à bons de commande de fourniture de papier à reprographier
Rapport annuel de la Commission communale pour l’accessibilité
Rétrocession par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône de la parcelle cadastrée
Rétrocession de la parcelle cadastrée Section AP 99 nouvellement cadastrée EE 86 et EE 87, au profit de Messieurs MAYOR Pierre & Henri.
Cession à un particulier d’une parcelle intégrée dans le domaine privé de la Commune – RIBOULET
Achat d’une parcelle de terrain cadastrée : Section DK N°103, anciennement référencée Section BW n° 180
Cession parcelle intégrée dans le domaine privé de la commune – MORA
Protection de l’environnement – Contrat avec ALCOME : Responsabilité Elargie des Producteurs
Rétrocession d’une parcelle de terrain d’une superficie de 113 (cent treize) m²cadastrée Section DX N°49 (Cadastrée avant remaniement : Section AI N°560)
Marché de maîtrise d’oeuvre pour la construction de la nouvelle école Martinat et réhabilitation de la salle Raymond Reynaud – Modification du périmètre du contrat avec la suppression de la partie du projet portant sur la salle Raymond Reynaud – Prolongement de la durée d’exécution des travaux – Autorisation de signature de l’avenant n° 1
Augmentation de l’amplitude de l’extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 1er avril 2024

Voir la vidéo : https://youtu.be/5cnR2HKshY0

 

Débat sur les orientations budgétaires 2024
Ouverture anticipée de crédits n° 2 sur le budget principal 2024
Modification du tableau des effectifs de la Commune
Contribution au financement des garanties d’assurance de protection sociale complémentaire – Risques prévoyance et santé
Approbation du rapport d’activités annuel retraçant l’activité de la Métropole en application du I de l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l’exercice 2022
Approbation d’une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d’Ouvrage avec la Métropole Aix-Marseille-Provence en vue de la réalisation des travaux d’une ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (Val’Tram)
Rapport du mandataire la SPL Façonéo
Convention d’occupation temporaire par le Département du domaine privé de la commune pour la réalisation de travaux de confortement d’une falaise à proximité d’une route départementale – Autorisation de signature
Acquisition amiable d’une parcelle de terrain cadastrée : Section EP N° 6, cadastrée BH N° 506 avant remaniement.
Dotation du Trophée des Arts de la Ville de Roquevaire
Création d’une servitude de passage sur la rive gauche de l’Huveaune (Section CX N°27)
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2024 – Aménagement des berges de l’Huveaune
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) Exercice 2024 – Aménagement de la place de l’ancienne mairie
Cession de la parcelle CW n° 15 appartenant à la Ville de ROQUEVAIRE.
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) Exercice 2024 – Maîtrise d’œuvre partielle pour la construction de la nouvelle école Martinat.

Voir la vidéo : https://youtu.be/LoT2bUrwI88?si=IjfwB5cu6VjtEC-Y

Décision modificative n° 3 au budget principal 2023
Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal 2024
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune
Délibération portant création d’emplois non permanents pour le remplacement des fonctionnaires ou des agents contractuels absents
Délibération portant création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Modification de la charte du temps de travail
Adhésion à la convention au pôle sante : médecine professionnelle et préventive au travail pour les années 2024-2025
Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral et sexuel et d’agissements sexistes proposé par le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône
Cession à l’euro symbolique par la commune de Roquevaire à la Métropole Aix Marseille-Provence de la parcelle CW N° 83 d’une superficie de 143 m².
Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée : Section AC N°69, nouvellement référencée Section CV n° 94.
Approbation de l’avenant n°1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune de Roquevaire et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement – année 2022
Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – année 2022
Modification du règlement intérieur du service Education
Don à l’Institut Paoli Calmettes en faveur de la recherche contre le cancer
Attribution de subventions aux associations
Mise en Place d’une Charte d’utilisation des réseaux sociaux de la mairie de Roquevaire
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle CV 140 – Allée Alfred Rinn – Autorisation de signature
Dénomination de voie : Impasse des Pommes
Marché d’assurances – Choix des prestataires
Motion pour le Maintien de la Gratuité 

Voir la vidéo : https://youtu.be/MWNTKVmPNf0

Décision modificative n° 2 au budget principal 2023
Attribution de subventions aux associations
Modification du tableau des effectifs de la commune
Dénomination des voies
Cession d’une parcelle de terrain cadastrée section CX n°190
Mise en place de la gestion en flux des droits de réservations de logements locatifs sociaux
Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique de gestion du relais petite enfance (ex relais des assistantes maternelles) les collines
Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences

Voir la vidéo : https://youtu.be/gQv7XSb7f2Y

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Décision modificative n°1 au budget principal 2023
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Admission en non-valeur – créances éteintes de titres de recettes sur le budget principal
Attribution de subventions aux associations
Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour l’isolation d’une partie de la toiture de l’Ecole Primaire de Lascours – Exercice 2023
Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour le passage en LED de 164 points lumineux – Exercice 2023
Tableau des effectifs de la commune
Délégation de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification des délibérations n° 28/2020 et n° 8/2022
Régularisation de l’emprise foncière du cimetière communale par l’acquisition d’une partie de parcelle métropolitaine – Parcelle section CS n°0031 – Saint Vincent – Autorisation de signature
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle section CS n°0013 – Route de Saint Vincent – Autorisation de signature
Dissolution du syndicat intercommunal à vocation unique de gestion du relais petite enfance (ex Relais des assistantes maternelles) les collines

Télécharger le procès-verbal du 4 septembre 2023

Voir la vidéo :  https://www.youtube.com/watch?v=o39WKpn6ZKQ&t=7s

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier
Nomenclature budgétaire et comptable M 57 – Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations
Rapport du concessionnaire du multi accueil collectif Les Farfadets pour l’année 2022
Désaffectation, déclassement et cession anticipée de l’école élémentaire Joseph Martinat cadastrée section AD n° 16 (CW n° 15) – Modification de la délibération n° 99/2020 du 9 novembre 2020
Construction de la nouvelle école élémentaire Joseph Martinat et réhabilitation de la salle Raymond Reynaud – Autorisation de déposer les demandes d’autorisations d’urbanisme au nom de la Commune
Réaménagement du stade Léon David – Augmentation de l’enveloppe financière
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) Pays d’Aubagne et de l’Etoile – Avis de la Commune sur l’approbation du PLUi
Aménagement connexe à l’implantation du Val Tram – Cession d’une partie de la parcelle initiale cadastrée CW n° 55 sise Route du Pont de Garnière
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune
Délibération portant création d’emplois permanents à temps non complet pour une quotité de temps de travail inferieur a 50 %
Modification de la charte du temps de travail
Fusion de l’école élémentaire et de l’école maternelle de Lascours à la rentrée 2023/2024
Désignation du réfèrent déontologue élu local
Actualisation des tarifs des activités de l’espace Clément David
Développement du jumelage avec la commune de Geestland (Allemagne)
Développement du jumelage avec la commune de Geestland (Allemagne) – missions confiées à deux élues du conseil municipal
Dénomination des voies
Attribution de subvention dite d’aide dans le cadre du dispositif « aide à l’embellissement des façades et des paysages de Provence ».
Motion contre la fin des Tarifs Réglementés de Vente du gaz

Télécharger le procès verbal du 19/06/2023

Voir la vidéo : https://youtu.be/CSRdDsMNUNo

Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2022
Adoption du Compte Administratif 2022
Reprise des résultats 2022 et affectation sur le budget primitif 2023
Fixation des taux des impositions directes locales pour 2023
Provision pour créances douteuses
Adoption du budget primitif 2023
Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « le jardin des pommes »
Demande de subvention au titre de Financement de la prévention des risques naturels et hydrauliques (FPRNM) dit « Fonds Barnier » Exercice 2023 – Confortement de la falaise Quai du Souvenir Français
Attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif « aide à l’embellissement des façades et des paysages de Provence »
Convention portant mise à disposition d’un terrain à ATC France pour l’implantation d’un pylône et d’équipements techniques sur la parcelle communale AK n° 268 – Chemin de la Rouveirolle.
Délibération portant création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
Délibération portant création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
Délibération portant création d’emplois pour le remplacement des fonctionnaires ou des agents contractuels absents
Projet d’extension de la ligne de tramway entre Aubagne et la Bouilladisse (VAL’TRAM) – Avis du Conseil Municipal sur le volet environnemental.
Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité
Signature d’une convention relative à la mise en place d’une récupération des textiles – linges de maison – chaussures en points d’apport volontaire en vue de leur réutilisation sur la Métropole Aix-Marseille Provence

Télécharger le procès-verbal du 3/04/2023

Voir la vidéo : https://youtu.be/Y4GrC-75PBA

Débat d’orientation budgétaire 2023
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2023 – Inspections d’ouvrages d’art
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2023 – Prolongement du chemin piétonnier des Berges de l’Huveaune
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement (DSIL) –  Exercice 2023 – Travaux de réaménagement de la cour de l’école maternelle de Lascours avec desimperméabilisation de la cour.
Dotation du Trophée des Arts de la Ville de Roquevaire
Modification du tableau des effectifs de la commune
Protection fonctionnelle accordée par la commune au maire en exercice suite au propos tenus par M.Francis SETTA sur la page Facebook de l’ADHR
Motion contre la Réforme des Retraites

Télécharger le procès-verbal du 6 février 2023

Voir la vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=vTdkT8rmH9Y

Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal 2023
Décision modificative n° 4 au budget principal 2022
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de création de la maison des associations l’Univers du Cigalon – Révision n° 3
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération Stade Léon David
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération Ecole Joseph Martinat
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
Contrat groupe d’assurance des risques statutaires
Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement – année 2021
Rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés – année 2021
Définition de l’intérêt métropolitain – Voirie et Espaces Publics
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle CS 0004 – Lieu-dit Saint Vincent Autorisation de signature
Convention de mise à disposition ENEDIS – Parcelle- CS 0471 – Lieu-dit Saint Vincent Autorisation de signature
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelles CS 0471 et CS 0013 – Lieu-dit Saint Vincent – Autorisation de signature
Rétrocession de parcelle cadastrée section BE N°392 au profit de Monsieur Claude BELLON
Don à l’Institut Paoli Calmettes en faveur de la recherche contre le cancer
Etat d’assiette et destination des coupes de bois en forêt communale
Dénominations des voies – Lotissement les Deux Platanes
Dénominations des voies – Impasse du Grand Chêne

Télécharger le procès-verbal du 14 décembre 2022

Voir la vidéo : https://www.youtube.com/watch?v=0LOy3iVXlH8

 

 

Décision modificative n°3 au budget principal 2022
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de constitution de la nouvelle école élémentaire Joseph Martinat – Révision n°2
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de réaménagement du stade Léon David – Révision n°5
Révision n°8 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de requalification de l’Espace Clément David.
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de création de la Maison des Associations l’Univers du Cigalon – Révision n°2
Réaménagement du stade Léon David – Augmentation de l’enveloppe
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle BC 0225 – Lieu-dit Saucette – Autorisation de signature
Régularisation de la situation foncières de l’ancienne gendarmerie de Roquevaire

Télécharger le procès-verbal du 24 octobre 2022

Voir la vidéo : https://youtu.be/Y7YnXdTjxwc

Décision modificative n° 2 au budget principal 2022
 Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de réaménagement du stade Léon David – Révision n° 4
Remise gracieuse de dette
Constitution de provision pour créances douteuses
Attribution de subventions aux associations
Fixation du taux d’indemnité de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
Modification du conventionnement Chèques Vacances et Coupon Sport ANCV
Modification du règlement intérieur des activités culturelles du service Education et Actions Culturelles
Adhésion au Pass Culture Jeunes
Convention Cadre Carte « jeune »
Modification du règlement intérieur du service Education
Mise en place de « pièges photographiques » sur la Commune de Roquevaire
Désignation du conseiller municipal correspondant incendie et secours
Modification N° 1 du PLU – demande d’engagement de la procédure auprès de la Métropole
Rétrocession de la parcelle cadastrée Section BR 434, au profit de Monsieur CAFFO Romain
Dénominations des voies
Acquisition d’un terrain appartenant à Monsieur PEDRI Guillaume, Madame PELOU-PEDRI Sandrine, et Madame PEDRI Claudine Chantal, situé Chemin de la Gaffe de Quine – 13360 ROQUEVAIRE
Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 4 octobre 2022
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle CS 0003 – Lieu-dit Saint Vincent – Autorisation de signature (canalisations souterraines)
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle CS 0003 – Lieu-dit Saint Vincent – Autorisation de signature (support conducteurs aériens d’électricité)
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle BS 0162 – Lieu-dit Donomagis – Autorisation de signature
Motion pour le maintien du libre accès aux Transports

Télécharger le procès-verbal du 26 septembre 2022

Voir la vidéo : https://youtu.be/CHwMFCXDVYk

Décision modificative n° 1 au budget principal 2022
Régularisation amortissements
Délibération cadre relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Délibération cadre relative au Régime Indemnitaire des Agents de la Police Municipale
Marché de livraison de repas en liaison froide dans les écoles et les centres de loisirs
Rapport du concessionnaire du Multi-accueil Collectif Les Farfadets pour l’année 2021
Politique documentaire et partenariats de la bibliothèque municipale Victor Gélu
Requalification de l’espace culturel Clément David – Protocole transactionnel simplifié avec la SNEF SA
Autorisation de défrichement de la parcelle section CS n° 30 par la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre du projet Val’Tram
Acquisition pour l’euro symbolique de la parcelle cadastrée section CP n° 116 lieu-dit La Colombière
Aliénation de la parcelle section BX n° 164, 777 Route de Lascours
Adhésion à l’association Forêt Modèle de Provence
Dénominations des voies

Télécharger le procès-verbal du 27 juin 2022

Voir la vidéo : https://youtu.be/qz26ia8_Ovo

Admission en non-valeur de créances éteintes
Admission en non-valeur de créances éteintes
Recueil de l’avis des représentants de la collectivité et fixation du nombre de représentants titulaires de personnel et de la collectivité auprès du comité social territorial
Désaffectation et déclassement d’un ancien château d’eau, Route de Lascours, parcelle section BX n° 164
Aliénation du terrain et de la maison sis sur la parcelle section AC n° 161 – ancienne Perception de Roquevaire
Schéma régional des carrières – consultation de la Métropole Aix Marseille Provence – avis de la commune de Roquevaire
Adhésion au groupement de commandes porte par le syndicat mixte d’énergie du département des bouches du Rhône (SMED) pour l’achat d’énergies et de travaux, fourniture et services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
Attribution de subventions aux associations
Dénominations de voie Traverse Auguste Boyer
Demande de subvention – Fédération Française de Football – Création d’un Club House
Demande de subvention – Fédération Française de Football – Création d’un ensemble vestiaires pour un classement fédéral
Demande de subvention – Fédération Française de Football – Création d’un terrain de grands jeux éclairé en gazon synthétique.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2022

Voir la vidéo : 

www.youtube.com/watch?v=q-9uS_ZN0BQ&t=7s&ab_channel=CommunicationRoquevaire

Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile – Avis de la Commune sur le bilan de la concertation et sur le projet de PLUi à arrêter
Bilan annuel des acquisitions et cessions opérées en 2021 par l’Etablissement public foncier.
Adoption du Compte de gestion du receveur municipal exercice 2021.
Adoption du Compte Administratif 2021.
Reprise des résultats 2021 et affectation sur le budget primitif 2022
Fixation des taux des impositions directes locales pour 2022.
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de réaménagement du stade Léon David – Révision n° Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la nouvelle école élémentaire Joseph Martinat – Révision n° 1.
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de création de la maison des associations l’Univers du Cigalon – Révision n° 1.
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de rénovation du centre ancien – Révision n° 2.
Adoption du budget primitif 2022.
Signature d’une convention d’objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales du personnel communal.
Signature d’une convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la fondation 30 millions d’amis pour l’année 2022.
Déclassement de l’ancien centre de secours de Roquevaire et aliénation du terrain avec bâtiments cadastré section AH n° 389.
Cession du terrain et de la maison sis sur la parcelle AC n° 161 – Ancienne Trésorerie de Roquevaire – Désaffectation et déclassement du domaine public.
Dénominations des voies.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 12 avril 2022

Voir la vidéo : https://youtu.be/13tdzYAMhac

 

Débat sur les orientations budgétaires 2022.
Délégation de pouvoirs au Maire selon les dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Modification de la délibération n° 28/2020.
Opération le Clos Castellan – Versement d’une subvention d’équilibre pour surcharge foncière et accord de principe pour une garantie d’emprunt à 100 %.
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune.
Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
Contrat groupe assurance des risques statutaires.
Création d’un Comité Social Territorial commun entre la collectivité et le CCAS.
Débat sur la protection sociale complémentaire.
Correction pour erreur matérielle concernant l’identité du demandeur Monsieur JAMET Noel en lieu et place de Madame PESSIONNE-JAMET Jeanine, sur la délibération n°88/2021 en date du 21 novembre 2021.
Remembrement d’une partie de la demi carraire de l’Etoile d’une surface de 132 m², au profit de la propriété de Monsieur BOZONNIER cadastrée BL97 et BL478.
Cession à un particulier d’une parcelle intégrée dans le domaine privé de la Commune.
Cession d’un local formant le lot numéro UN de la copropriété cadastrée Section AB n° 169 – autorisation de signer l’acte.
Rapport annuel de la commission communale pour l’accessibilité.
Désaffectation et aliénation d’une portion du chemin rural de Malesabeilles Bassan- domaine privé de la commune.
Rétrocession à la Commune de voies et espaces communs.
Dotation du Trophée des Arts de la Ville de Roquevaire.
Création d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité.
Création d’emplois non permanents pour le remplacement des fonctionnaires ou des agents contractuels absents.
Création d’emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 28 février 2022

Voir la vidéo :  https://www.youtube.com/watch?v=ry834GvUroU&ab_channel=CommunicationRoquevaire

Décision modificative n° 4 au budget principal 2021
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Exercice 2022 – Rénovation de la chaufferie du groupe scolaire de Lascours
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local – Exercice 2022 – Réhabilitation de la salle polyvalente Raymond Reynaud
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Exercice 2022 – Réfection des chemins de Bassan et Roussargues
Abrogation de la Convention d’occupation pour l’implantation d’un relais hertzien en forêt communale de Roquevaire.
Cession d’un local formant le lot numéro UN de la copropriété cadastrée Section AB n° 169.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 2022

Voir la vidéo : https://youtu.be/04ny86By4rI

Suite à des problèmes techniques, l’enregistrement n’a pas commencé au début de la séance et le son est inaudible. Veuillez nous en excuser.

Révision n° 7 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de requalification de l’espace Clément David.
Apurement de créances éteintes.
Construction d’une nouvelle école élémentaire Joseph Martinat et réhabilitation de la salle polyvalente Raymond Reynaud.
Approbation de l’avenant n°4 à la convention de gestion relatives à la compétence « Parcs et aires de stationnement » de la commune de Roquevaire.
Approbation d’une convention pour la mise à disposition d’un portail des services « Guichet unique » dans le cadre de la dématérialisation des Déclarations d’intention d’aliéner (DIA) entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et les communes membres.
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle CS 0013 – 352, route de Saint Vincent – Autorisation de signature.
Convention de servitudes ENEDIS – Parcelle CS 0471 – 352, route de Saint Vincent – Autorisation de signature.

Télécharger le compte-rendu du conseil muncipal du 20 décembre 2021

Voir la vidéo : https:/youtu.be/ZgIc4dVeDEo

 

Décision modificative n° 3 au budget principal 2021
Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal 2022
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Modification du tableau des effectifs de la Commune
Adhésion à la convention au pôle santé : Médecine professionnelle et préventive et prévention et sécurité au travail pour les années 2022-2023
Expérimentation du Télétravail
Participation financière de l’employeur à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 13 pour le risque Prévoyance/Maintien de salaire.
Règlement intérieur de la formation
Réaménagement du stade Léon-David – Augmentation de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération
Cession des parcelles de terrain cadastrées section AT n° 685/686/687/688/689
Acquisition des parcelles de terrain cadastrées Section AX n° 21/22/24/25/26/27/78/82/84/96/
Acquisition à l’amiable de l’extrémité de la parcelle cadastrée BW n° 420 d’une superficie de 10 m2
Circulation des véhicules des Comité Communal des Feux et Forêts et des Réserves Communales de Sécurité Civile
Concession de gestion et d’exploitation de la crèche Les Farfadets – Avenant n° 1 au contrat de concession
CAF – Convention Territoriale Globale de services aux familles 2020/2023 – Convention d’objectifs et de financement
Convention d’occupation pour l’implantation d’un relais hertzien en forêt communale de Roquevaire.
Dénominations des voies communales
Motion pour la défense du Régime spécial de sécurité sociale des mineurs.

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2021

Voir la vidéo : https://youtu.be/NbhZMuecP9M

Décision modificative n° 2 au budget principal 2021
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la Commune
Dégrèvement loyer local L’Entrepôt à Lascours en raison de la crise sanitaire
Attribution de subventions aux associations
Signature d’une convention de stérilisation et d’identification des chats errants avec la fondation 30 millions d’amis
Arrêt du fonctionnement de la station Gaz Naturel Véhicules (GNV) sise Quartier Pont de Joux à Auriol
Approbation du dossier d’enquête préalable à la Déclaration d’utilité publique et du dossier d’enquête parcellaire pour cessibilité avant sa transmission à Mr le Préfet du département des Bouches du Rhône

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 6 septembre 2021

Voir la vidéo : https://youtu.be/e9-V8YT-5gM

Concession de gestion et d’exploitation de la crèche Les Farfadets – Choix du concessionnaire – Contrat de concession
Décision modificative n° 1 au budget principal 2021
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Attribution de subventions aux associations
Mise en place de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection IFCE
Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
Modification du tableau des effectifs de la Commune
Rapport du concessionnaire du multi accueil collectif Les Farfadets pour l’année 2020
Acquisition de bien vacant et sans maître «CARLES XX»
Acquisition de bien vacant et sans maître «MILLION Edouard»
Acquisition de bien vacant et sans maître «GRAS Marius Antoine»
Acquisition de bien vacant et sans maître «DURAND Henri»
Acquisition de bien vacant et sans maître «DUVAL Marcel»
Acquisition de bien vacant et sans maître «ROUX Fortuné»
Acquisition de bien vacant et sans maître «MARTINELLI Albert»
Acquisition de bien vacant et sans maître «FERRAUDI Joseph Antoine»
Acquisition de bien vacant et sans maître «CAMOIN Henri»
Contrat contrôle entretien sites naturels d’escalade : Vallon du Marseillais, Grand Vallon et Ravin de Garlaban.
Contrat d’hébergement sur le site TDF 1 du Garlaban

Télécharger le compte-rendu conseil municipal du 5 juillet 2021

Voir la vidéo : https://youtu.be/54MxjbxJ-Sw

Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitat
Exonération de la redevance d’occupation du domaine public des années 2020 et 2021 pour les terrasses des bars, snacks et restaurants en raison de la crise sanitaire
Garantie à 45% pour le prêt n°122027 accordé à la SA HLM UNICIL pour le programme Côté Rives
Demande de subvention auprès du Conseil Régional Sud dans le cadre du Fonds Régional d’Aménagement du Territoire pour l’acquisition du terrain de la nouvelle école élémentaire – Acte engagement
Modification du règlement intérieur des activités culturelles du service Education et Actions Culturelles

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2021

Voir la vidéo : https://youtu.be/rHyfGcOHLgY

Autorisation permanente et générale de poursuites donnée au comptable public
Engagement d’une procédure d’expropriation de Monsieur et Madame BERNARD pour l’extrémité de la parcelle cadastrée Section BW N°420
Projet Urbain Partenarial « Capiens » avenant n° 1 à la convention passée avec la SARL L’ESCAILLON
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association pour la Permanence des Soins Timone (APST)
Modification du règlement intérieur du service Education
Bail TDF – Roquevaire 1 – Mont du Marseillais Garlaban
Bail TDF – Roquevaire 2 Saint Roch – Plâtrières
Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée Section AD N°163-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône et du Conseil Régional Sud.
Motion demande de subvention auprès du Conseil un pour un véritable Service Public de l’Energie

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 8 avril 2021

Voir la vidéo : cliquer ici

Ordre du jour :

Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Adoption du Compte de Gestion du Receveur municipal de l’exercice 2020
Adoption du Compte Administratif 2020
Reprise des résultats 2020 et affectation sur le budget primitif 2021
Fixation des taux des impositions directes locales pour 2021
Révision n° 6 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de requalification de l’espace Clément David
Révision n° 1 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de rénovation du centre ancien
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de réaménagement du stade Léon David – Révision n° 2
Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de construction de la nouvelle école élémentaire Joseph Martinat
Vote d’une Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de création de la maison des associations l’Univers du Cigalon
Adoption du budget primitif 2021
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Exercice 2021 – Requalification du stade Léon David
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Exercice 2021 – Aménagement du local associatif L’Univers du Cigalon
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local « Rénovation énergétique des bâtiments – Exercice 2021 –
Réhabilitation de la salle polyvalente Raymond Reynaud
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local Exercice 2021 – Construction de la nouvelle école élémentaire Joseph Martinat
Cession de la parcelle cadastrée section AH n°389, à la SAS 45 LES ALLIES – Déclassement et cession anticipés du domaine public- Retrait de la délibération N°64/2018 – Autorisation de déposer un permis de construire
Garantie à 45% pour le prêt n°119528 accordé à la SA HLM UNICIL pour le Programme Les Terrasses du Château PLS
Garantie à 45% pour le prêt n° 119524 accordé à la SA HLM UNICIL pour le programme Les Terrasses du Château PLUS
Signature d’une convention d’objectifs avec l’association « le jardin des pommes »
Attribution d’une subvention exceptionnelle COVID à l’association « le jardin des pommes »

Télécharger le compte-rendu du Conseil Municipal du 15 mars 2021

Voir la vidéo : cliquer ici

 

 

Débat d’orientation budgétaire 2021
Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal 2021
Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2016-2020- Conseil Départemental des Bouches du Rhône – Redéploiement des crédits
Mise à jour des tarifications au cimetière communal
Modification du tableau des effectifs de la commune
Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Règlement intérieur de la bibliothèque municipale Victor Gélu
Habilitation de la Commission d’appel d’offres pour siéger dans la procédure de délégation de service public de la crèche collective « les Farfadets »
Rapport sur le principe de la délégation de service public de type affermage pour la gestion et l’exploitation de la crèche collective « Les Farfadets »
Construction d’une nouvelle école élémentaire et réhabilitation de la salle polyvalente Raymond Reynaud, lancement d’un concours de maîtrise d’oeuvre
Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité
Dénominations des voies communales
Modificatif du parcellaire cadastral du domaine privé de la commune – cession à des particuliers
Acquisition de plein droit de biens vacants et sans maître
Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil d’Administration de l’Office Foncier Solidaire Façonéo
Dotation du Trophée des Arts de la Ville de Roquevaire
Motion contre la fermeture de classe à l’Ecole maternelle de Lascours

Télécharger le compte-rendu du conseil municipal du 15 février 2021

Une « Motion contre la fermeture de classe à l’Ecole maternelle de Lascours » a été rajoutée sur table lors de la séance du 15 février. CLIQUER ICI

Voir la vidéo : cliquer sur ce lien.

Approbation de la convention de partenariat pour le commerce de proximité avec le Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Approbation de l’avenant n°3 à la convention de gestion relative à la compétence « Parcs et aires de stationnement » de la commune de Roquevaire
Mise en place d’un tarif pour les frais d’enlèvement des dépôts sauvages de déchets
Convention tripartite d’exploitation de la station Gaz Naturel Véhicule (GNV) entre les communes d’Auriol, de la Destrousse et de Roquevaire
Adhésion au règlement Départemental d’attribution de la subvention opération façades dans le cadre du nouveau dispositif « aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. 
Révision n°5 de l’Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de requalification de l’Espace Clément David.

Télécharger le compte-rendu du 17 décembre 2020

Voir la vidéo : Cliquer sur le lien

Ordre du jour

Décision modificative n°3 au budget principal 2020
Ouverture anticipée de crédits sur le budget principal 2021
Admission en non- valeur de titres de recettes sur le budget principal
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Délibération portant modification du tableau des effectifs de la commune
Attribution de subventions aux associations
Modification du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la commune pour siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la Métropole Aix Marseille Provence
Désaffectation, déclassement et cession anticipée de la parcelle cadastrée section AD n°16 Ecole élémentaire « Joseph Martinat »
Rétrocession de la parcelle section BE numéro 291
CAF – Convention territoriale globale de services aux familles 2020 – 2023 (GTG) : approbation
Maîtrise d’oeuvre pour la requalification de l’Espace Culturel Clément David – Avenant modifiant la rémunération du maître d’oeuvre liée à la prolongation de la mission de suivi de chantier.

Télécharger le compte-rendu du 9 novembre 2020

Voir la vidéo : cliquer sur ce lien

Ordre du jour : 

Décision modificative n° 2 au budget principal 2020
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de rénovation des façades et du parvis de l’église Saint Vincent – Révision n° 3
Garantie à 55% pour le prêt n° 106856 accordé à la SA HLM UNICIL pour le programme AVANT SCENE
Modification du tableau des effectifs de la commune
Droit à la formation des élus
Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
Acquisition à l’Euro symbolique de la parcelle section BM 18
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle CP 32
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle BK 167
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AZ 30 et AZ 50
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AX 68
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle CS 181
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AW 93
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle BK 168 et BK 169
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AZ 31
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AZ 24 et 27
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AX 74
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle AB 2
Acquisition de plein droit de Bien Vacant et Sans Maître – Parcelle CO 27
Renonciation d’une succession partiellement vacante au 2 rue du Calvaire
Approbation de la signature d’un acte relatif à une convention de servitudes
Désignation de représentants auprès de la régie des eaux du bassin minier et du Garlaban
Désignation de représentants auprès de l’Office de Tourisme intercommunal du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Désignation de représentants auprès du Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLAJJ) du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Dénominations des voies communales

Télécharger le compte-rendu du 9 septembre 2020

Ordre du jour :
Election des suppléants et des délégués de droit du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2020

Télécharger le compte-rendu du 10 juillet 2020.

Ordre du jour :

Décision modificative n° 1 au budget principal 2020
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération d’aménagement des Berges de l’Huveaune –Révision n° 3
Autorisation de Programme et Crédits de Paiements pour l’opération de rénovation des façades et du parvis de l’église Saint Vincent – Révision n° 2
Admission en non-valeur de titres de recettes sur le budget principal
Abattement de 15 % de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour 2020
Garantie d’emprunt accordée à la SAHLM LOGIS MEDITERRANEE Modification de la délibération N° 38/2019 du 27 mai 2019
Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal
Modification du règlement intérieur du service Education
Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Huveaune (SMBVH) – Vœu à émettre
Présidence du Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol
Désignation des représentants du Conseil municipal au seinde l’Entente Intercommunale de la station de Gaz Naturelde Véhicules
Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil d’Administration et à l’Assemblée générale des actionnaires de la Société Publique Locale Façonéo
Acquisition du local «le Cigalon » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône et du Conseil Régional Sud- 
Modification de la délibération n° 6/2020
Déclaration d’intention d’aliéner une propriété communale cadastrée section AD n° 102 La Lithotyp – modification de la délibération n° 62/2019
Acquisition par la commune, à l’euro symbolique, de plusieurs parcelles situées aux Escanebières : Parcelles Section CK n°4-7-8-9 et 25 et section CN  n°164.
Acquisition par la commune, à l’euro symbolique, de plusieurs parcelles situées aux Escanebières : SECTION CK N°5-6-10 et 24.
Convention de servitude ENEDIS – Autorisation de signature
Rapport du concessionnaire du multi accueil collectif Les Farfadets pour l’année 2019

Télécharger le compte-rendu du 6 juillet 2020

 

Délégation de pouvoir au Maire selon les dispositions de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Règlement intérieur du Conseil Municipal
Constitution des commissions municipales
Constitution de la commission communale des impôts directs
Désignation d’un conseiller municipal comme correspondant défense
Election des membres  de la commission d’appel d’offres
Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil du Syndicat de gestion du relais assistantes maternelles des Collines
Election des représentants du Conseil Municipal au Syndicat Mixte d’aménagement et de gestion du Parc Régional de la Sainte Baume
Désignation des délégués auprès du Conseil d’Administration du Collège Louis Aragon
Désignation des délégués auprès du Conseil d’Administration « Le Jardin des Pommes »
Election des Représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration de la Maison de Retraite Publique Intercommunale de Roquevaire-Auriol
Désignation d’un délégué auprès de la Mission Locale du Pays d’Aubagne et de l’Etoile
Fixation du taux d’indemnité de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux
Rétrocession de la parcelle Section BS n° 196
Cession gratuite à Monsieur DI PALMA Patrick d’une parcelle nouvellement créée cadastré Section BZ n° 409 d’une surface de 286 m2
Déclassement de portion de voirie communale dans le domaine privé de la commune « délaissés d’autoroute » et cession aux propriétaires riverains

Télécharger le compte-rendu du 9 juin 2020

Ordre du jour : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

1ère délibération : Election du Maire
2ème délibération : Fixation du nombre d’Adjoints
3ème délibération : Election des Adjoints

Télécharger le compte-rendu du 26 mai 2020

Installation du conseil municipal du 26 mai 2020. Voir la vidéo : cliquer ici